Accords de conservation marine

Projet de restauration des récifs coralliens dans le parc national marin de Curieuse, dans l'île de Curieuse, aux Seychelles. Photo © Jason Houston

Introduction aux accords de conservation marine

Equateur pêcheur local

Pêcheurs locaux dans la ville de pêcheurs de la côte pacifique de Puerto López, en Équateur, située près du parc national Machalilla. Photo: Mark Godfrey / TNC

Au cours des dernières années, les organisations non gouvernementales (ONG) ont compris que la création d'aires protégées formelles pourrait ne pas suffire à protéger la biodiversité des océans et des côtes, en particulier dans les zones où des droits ont déjà été accordés à des propriétaires et utilisateurs spécifiques. Pour remédier à cela, les ONG intègrent de plus en plus les accords de conservation de la mer (AMC) dans les efforts de protection des océans et des côtes afin de garantir une réussite à long terme.

Les MCA sont définis comme:

Tout accord contractuel formel ou informel visant à atteindre des objectifs de conservation des océans ou des côtes dans lequel une ou plusieurs parties (généralement des titulaires de droits) s’engagent volontairement à prendre certaines mesures, s’abstenant de certaines actions ou transférant certains droits et responsabilités en échange d’un ou de plusieurs objectifs. plusieurs autres parties (généralement des entités axées sur la conservation) s'engagent volontairement à fournir des incitations économiques explicites (directes ou indirectes).

La définition ci-dessus de la MCA comprend sept éléments distincts, à savoir:

  1. mécanismes d'accord (tout arrangement contractuel formel ou informel) visant à atteindre
  2. objectifs de conservation (objectifs de conservation des océans ou des zones côtières) dans lesquels
  3. détenteurs de droits (une ou plusieurs parties) établir
  4. accords de conservation (s'engager volontairement à prendre certaines mesures, en s'abstenant de certaines actions et / ou en transférant certains droits et responsabilités)
  5. in échange contre
  6. entités axées sur la conservation (une ou plusieurs autres parties) s'engagent volontairement à livrer
  7. incitations économiques (incitations explicites, directes ou indirectes).

Le tableau récapitulatif ci-dessous identifie les principaux éléments et variables des MCM. Les gouvernements, les communautés, les entités privées et les particuliers peuvent adhérer à des MCM. Elles reposent sur des termes et conditions convenus, sont souvent des approches ascendantes et comprennent des incitations quid-pro-quo, dans lesquelles toutes les parties bénéficient d'avantages.

1. MÉCANISMES D'ACCORD *
â € ¢ Contrats d'achat et de vente
â € ¢ Baux
â € ¢ Licences
â € ¢ Permis
â € ¢ des concessions
â € ¢ des servitudes
â € ¢ Contrats

Informel:
â € ¢ Poignées de main
â € ¢ lettres
• Protocoles d'entente
â € ¢ Mémorandums d'accord
â € ¢ Accords de coopà © ration
â € ¢ Accords de cogestion
• Compréhensions verbales
2. OBJECTIFS DE CONSERVATION **
• Restaurer et protéger les récifs
• Récupérer et gérer les pêcheries de manière durable
â € ¢ Protà © ger le rivage
â € ¢ Conserver la biodiversità ©
â € ¢ Préserver les sites culturels
â € ¢ promouvoir le tourisme durable
3. PORTE DROIT ***
Propriétaires, gestionnaires ou utilisateurs:
â € ¢ agences gouvernementales
â € ¢ Particuliers et familles
• Communauté organisée ou groupes d'utilisateurs
â € ¢ entreprises
4. ENGAGEMENTS DE CONSERVATION ****
Prendre des mesures:
â € ¢ zones de patrouille
â € ¢ la restauration de l'habitat
â € ¢ élaborer un plan de gestion

S'abstenir d'actions:
â € ¢ Arreter de pêcher
â € ¢ cesser d'utiliser des engins destructifs
â € ¢ Arreter la récolte des tortues

Droits de transfert / responsabilités:
â € ¢ droits de gestion
â € ¢ Droits du tourisme
• droits de pêche
5. UN ÉCHANGE
6. ENTITÉS DE CONSERVATION ***
• ONG
â € ¢ entreprises
• Gouvernements
• Groupes communautaires
7. INCITATIONS ÉCONOMIQUES ****
• En espèces
• des subventions
• emploi
• Services sociaux
• Infrastructure
• Entraînement
• Provisions
• Équipement
* Peut être un terme défini ou un terme non défini; peut être à long terme (sur plusieurs années 10) ou à court terme (moins de 10 années).
** Constitue les résultats souhaités du projet.
*** Composez les parties à l'accord.
**** Composez les avantages du projet assurés pour les deux parties.

Les exemples courants de MCM comprennent les contrats de location, les licences, les servitudes, les contrats de gestion, les contrats d’achat et de vente, les concessions et les contrats. Les ONG ont utilisé les MCA pour aider à gérer des zones spécifiques, des méthodes de récolte et l'accès aux ressources. Ces efforts ont permis de protéger une importante biodiversité marine tout en positionnant les ONG en tant que parties prenantes investies et orientées vers des solutions avec les gouvernements et les communautés responsables du processus décisionnel.

Relation entre les MCA et les MPA

Les accords de conservation marine et les aires marines protégées (AMP) sont différents, mais peuvent souvent conduire à des choses similaires. Les AMP formelles sont souvent établies par des entités gouvernementales par le biais de lois ou de politiques. Inversement, les MCA sont établis entre différentes entités, généralement un propriétaire ou un utilisateur de ressources et une ONG. Toutefois, les AMP et les MCA peuvent être utilisés pour protéger des sites et des ressources spécifiques. Les MCA peuvent également être utilisés pour compléter et augmenter le nombre et l'efficacité des AMP formelles lorsque l'établissement de nouvelles AMP n'est pas possible. Dans certaines circonstances, les MCA peuvent être utilisés comme catalyseurs pour l'établissement formel d'AMP ou peuvent fournir un mécanisme pour la participation des parties prenantes locales à la gestion collaborative des MPA.

Projets de terrain MCA

Il existe de nombreux projets MCA existants dans le monde entier. L’un des projets MCA les plus connus est le Parc de coraux de l'île de Chumbe en Tanzanie. L’accord indonésien sur la conservation de la mer, qui illustre comment plusieurs entreprises à but lucratif peuvent travailler avec une ONG locale et des pêcheurs locaux pour conclure des accords protégeant les récifs coralliens, les lieux de pêche et les moyens de subsistance des pêcheurs, bénéficie ainsi à toutes les parties.

Avant de lancer un projet de MCA, les praticiens doivent bien comprendre la manière dont les principaux éléments de la MCA peuvent être mélangés et adaptés pour répondre aux circonstances spécifiques du projet. Cliquez sur ici pour en savoir plus sur l'élaboration d'accords de conservation marine.